Mentions légales

Siège social

Communauté de Communes Loire Layon Aubance

1 rue Adrien Meslier
49170 Saint Georges sur Loire
Tél. 02 41 74 93 74
Mail : contact@loirelayonaubance.fr
Directeur de la publication : Président de la Communauté de Communes
Crédits photos : Communauté de Communes, associations, Office de Tourisme, professionnels, habitants, entreprises.

Agence web
Le site internet de la Communauté de Communes Loire Layon Aubance a été conçu et réalisé par l’agence web

Mimosa Communication
14 rue savary
49 100 Angers
www.mimosacom.com

Hébergeur
OVH rue Kellermann
59100 Roubaix
France

Conformément à l’article 15 de la loi n°78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, le site a été déclaré auprès de la Commission Nationale de l’Informatique et des Libertés.

L’utilisateur déclare avoir pris connaissance des informations ci-dessus avant la visite du site. En choisissant d’accéder au site l’utilisateur accepte, expressément et irrévocablement, les termes ci-après.

Votre attention
Nous vous rappelons qu’il n’est pas possible de garantir la confidentialité des messages transmis sur le réseau Internet. Aussi, si vous souhaitez transmettre un message dans de meilleures conditions de sécurité, nous vous recommandons d’utiliser la voie postale.

Droits d’auteur
(textes, photos, …)
Les photographies, textes, slogans, dessins, images, vidéos, séquences animées sonores ou non ainsi que toutes œuvres intégrées dans le site sont la propriété de la Communauté de Communes Loire Layon Aubance ou de tiers ayant autorisé la Communauté de Communes Loire Layon Aubance à les utiliser.

Les logos, icônes et puces graphiques représentés sur le site sont protégés au titre des droits d’auteur et des articles L.511.1 et suivants du Code de la Propriété Intellectuelle relatifs à la protection des modèles déposés.

Les reproductions, sur un support papier ou informatique, dudit site et des œuvres qui y sont reproduits sont autorisées sous réserve qu’elles soient strictement réservées à un usage personnel excluent tout usage à des fins publicitaires et/ou commerciales, et/ou d’information et/ou qu’elles soient conformes aux dispositions de l’article L.122-5 du Code de la Propriété Intellectuelle.

A l’exception des dispositions ci-dessus, toute reproduction, représentation, utilisation ou modification, par quelque procédé que ce soit et sur quelque support que ce soit, de tout ou partie du site, de tout ou partie des différentes œuvres qui le composent, sans avoir obtenu l’autorisation préalable de la Communauté de Communes Loire Layon Aubance est strictement interdite et constitue un délit de contrefaçon et peut donner suite à des poursuites judiciaires civiles et/ou pénales et au paiement de dommages et intérêts.

Responsabilités
La société décline toute responsabilité quant au contenu des sites proposés en liens.
Quel que soit le type de lien établi à partir d’un site Internet extérieur, dit ”site liant”, vers celui de la Communauté de Communes Loire Layon Aubance, cette dernière se réserve le droit de s’opposer à son établissement.